Des parlementaires examinent la question des combattants terroristes étrangers

Des parlementaires examinent la question des combattants terroristes étrangers
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© AFP / Delil Souleiman

Des parlementaires de 16 pays du Moyen-Orient et d'Afrique du Nord se sont réunis cette semaine en Egypte à l'occasion d'une conférence régionale de haut niveau sur le rôle des parlements dans la lutte contre le terrorisme et l'extrémisme violent. Cette conférence a accordé une attention toute particulière à la menace que représentent les combattants terroristes étrangers.

Selon les estimations de l'ONU, quelque 40 000 combattants terroristes étrangers originaires de 110 pays se sont rendus en Syrie et en Irak en 2017 pour participer aux conflits. D'après un rapport récent du Secrétaire général de l’ONU (voir ci-dessous), suite à la défaite militaire de Daech, beaucoup d'entre eux essaient désormais de retourner dans leur pays d'origine ou de se réinstaller ailleurs.

La conférence visait à améliorer la coopération parlementaire et l'échange d'expériences et de bonnes pratiques pertinentes, à recueillir l'avis des parlementaires sur les défis que pose la mise en œuvre des résolutions des Nations Unies, à contribuer à la création d'un réseau parlementaire mondial pour la lutte contre le terrorisme et l'extrémisme violent, et à sensibiliser les parlementaires aux récentes évolutions concernant les combattants terroristes étrangers.

La conférence était financée par l'Union européenne dans le cadre de l'Initiative mondiale quinquennale de l'Union européenne et de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) relative aux combattants terroristes étrangers. Elle était organisée conjointement par l'UIP, la Chambre des représentants de l'Egypte, l'ONUDC et Bureau des Nations Unies de lutte contre le terrorisme (BLT). Elle s’inscrivait dans les activités du Programme conjoint UIP-ONUDC-BLT, visant à aider les parlements à mettre en œuvre les instruments internationaux et à s'acquitter de leurs obligations internationales dans le domaine de la lutte contre le terrorisme en leur fournissant les outils et la formation nécessaires, conformément aux orientations du Groupe consultatif de haut niveau de l'UIP sur la lutte contre le terrorisme et l'extrémisme violent.

L'UIP œuvre à la prévention du terrorisme depuis plusieurs années. A compter de 1996, elle a adopté 12 résolutions relatives au terrorisme, qui mettaient l'accent sur la coopération avec l'ONU. Dans ses résolutions, l'ONU, quant à elle, souligne le rôle important que jouent les parlements lorsqu’il s’agit de veiller à ce que les gouvernements respectent le droit international.

L'ONUDC est la principale entité des Nations Unies chargée de fournir aux Etats Membres, à leur demande, une assistance législative et de renforcement des capacités en vue de la ratification, de l'incorporation dans la législation et de l'application des instruments juridiques internationaux relatifs à la lutte contre le terrorisme.

Sur décision de l'Assemblée générale des Nations Unies, le BLT a été créé en juin 2017 pour diriger l'exécution des mandats de l'Assemblée générale en matière de lutte contre le terrorisme, améliorer la coordination et la cohérence, et renforcer l'assistance de l'ONU aux Etats Membres aux fins de renforcement des capacités dans la lutte contre le terrorisme.

Contexte :

Un récent rapport du Secrétaire général de l'ONU (S/2019/103) sur la menace que représente l'Etat islamique d'Iraq et du Levant (EIIL, également connu sous le nom de Daech) souligne que malgré la défaite militaire en Iraq et en République arabe syrienne, Daech demeure une menace grave pour la paix et la sécurité internationales. La menace mondiale posée par l'EIIL est exacerbée par le phénomène des combattants terroristes étrangers qui, après avoir acquis de l'expérience dans des batailles difficiles, restent dans les zones de conflit (on estime à 3 000 le nombre de ceux qui se trouvent en Iraq), cherchent refuge dans leur pays d'origine ou se rendent dans d'autres pays. Même lorsqu'ils sont détenus, il existe un risque évident que ces prisonniers en radicalisent d'autres. Ce problème est complexe et multiforme - de même que le retour des femmes et des enfants de ces combattants, ou celui des "voyageurs frustrés", qui n'ont pas réussi à se rendre au cœur de la zone de conflit, qui ont été redirigés ailleurs par l'EIIL, ou sont partis de leur propre chef, parfois après avoir tenté de se faire oublier pendant quelque temps dans un lieu de transit.

Pour faire face au problème, le Conseil de sécurité de l'ONU a adopté un certain nombre de résolutions, notamment les résolutions 2178 (2014) et 2396 (2017), et, en 2015, les "Principes directeurs de Madrid", un outil pratique visant à aider les Etats Membres à endiguer le flux des combattants terroristes étrangers. Adopté en décembre 2018 par le Conseil de sécurité, l'"Additif aux Principes directeurs de Madrid" fournit aux Etats Membres des orientations actualisées pour prendre des mesures face à l'évolution de la menace posée par les combattants terroristes étrangers, notamment leur retour et leur réinstallation, ainsi que ceux des membres de leur famille. Le BLT facilite la prestation aux Etats Membres d'une assistance au renforcement des capacités au niveau de l’ensemble du système des Nations Unies dans le cadre du Plan de renforcement des capacités des Nations Unies destiné à endiguer le flux de combattants terroristes étrangers, qui porte sur l'ensemble du cycle de vie du phénomène des combattants terroristes étrangers.